La CILANE / C.I.L.A.N.E /la Commission d'Information et de Liaison des Associations Nobles d'Europe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La CILANE / C.I.L.A.N.E /la Commission d'Information et de Liaison des Associations Nobles d'Europe
ANF, Association déclarée Uti. Publique
Numéro de dépôt :
3805062
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
Présentation de la marque La CILANE / C.I.L.A.N.E /la Commission d'Information et de Liaison des Associations Nobles d'Europe
Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par l'association loi 1901 ANF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La CILANE / C.I.L.A.N.E /la Commission d'Information et de Liaison des Associations Nobles d'Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 ANF domicilié(e) 9 Chevalier de saint Georges - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANF domicilié(e) 9 Chevalier de saint Georges - 75008 - Paris - France.
La marque La CILANE / C.I.L.A.N.E /la Commission d'Information et de Liaison des Associations Nobles d'Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La CILANE / C.I.L.A.N.E /la Commission d'Information et de Liaison des Associations Nobles d'Europe est expirée depuis le 10 février 2021.
ANF, Association déclarée Uti. Publique - 9 Chevalier de saint Georges - 75008 - Paris - France
ANF - 9 Chevalier de saint Georges - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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